France

Decret Annote. Decret Du 20 Mai 1903 Sur l'Organisation Et Le Service de la Gendarmerie

Loi Du 30 Mars 1928 Sur Le Statut Des Sous-Officiers de Carriere

Lois Et Decrets Sur La Peche Fluviale A l'Usage de la Gendarmerie, Annotes Et Commentes. 16e Edition

Catalogue Des Estampes Anciennes Et Modernes Principalement de l'École Française Du Xviiie Siècle

Loi de Finances de 1922. Extrait Du Recueil Mensuel Des Lois, Decrets Et Arretes

Lois Sur La Competence Des Fonctionnaires Publics de Toutes Les Hierarchies

Un Dîner

Loi Du 5 Avril 1928 Sur Les Assurances Sociales, Suivie Du Decret Du 30 Mars 1929

Loi Loucheur. Textes Officiels Et Complets de la Nouvelle Loi Et Decrets Du 13 Juillet 1928

La Loi sur le nouveau regime des pensions. Loi portant reforme du regime des pensions civiles

Discours A La Royne Regente Mere Du Roy Sur Les Desordres Qui Sont Pour Le Present En Ce Royaume

Reglement d'Armement Du Materiel Non Consommable Des Sous-Marins, 1929

Lois Et Decrets Sur La Peche Fluviale A l'Usage de la Gendarmerie, Annotes Et Commentes. 17e Edition

Cahier Des Clauses Et Conditions Generales Du 15 Octobre 1921

Les Armees Francaises Dans La Grande Guerre. Tome X. 10. 1

Loi Sur La Nationalite

Catalogue Des Tableaux Et Pierres Gravées Composant Le Cabinet de Feue Mme La Baronne de V.

Les Armees Francaises Dans La Grande Guerre. Tome X. 10. 2

La Nouvelle Loi Fiscale. Texte Integral de la Loi Du 23 Mars 1924. Extrait Du Journal Officiel

Loi Portant Reforme Du Regime Des Pensions Civiles Et Des Pensions Militaires Du 14 Avril 1924

Catalogue d'Aquarelles Et Dessins Par Eugène Lami Et Autres Oeuvres, Gravures Anciennes

Catalogue Des Miniatures Des Xve-Xviiie Siècles, Portraits Historiques, Tableaux Anciens, Dessins

Catalogue d'Estampes, Plans, Dessins Et Tableaux Relatifs À La Topograhpie Et l'Histoire

Jurisprudence Des Mines